Considérations préalables à l’utilisation :

VEUILLEZ LIRE CES CONDITIONS GÉNÉRALES AVANT D’UTILISER NOTRE SITE WEB.

1.1. Introduction à notre site web, qui fournit un accès public en ligne au « contenu » et aux « services ».

1.2 Définition du « contenu

Il s’agit de toutes les formes de données numériques, telles que les textes, les fichiers audio et vidéo, les images fixes ou animées et les sons, disponibles en ligne pour l’accès des utilisateurs.

1.3. Acceptation obligatoire des conditions générales

En utilisant notre site, vous acceptez de respecter et vous engagez à suivre les conditions générales énoncées ici. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, nous vous conseillons de quitter le site immédiatement.

1.4. Engagement en matière de protection de la vie privée

La protection de votre vie privée est une priorité pour nous. Nous respectons rigoureusement les lois de l’Union européenne sur la protection des données (RGPD). Pour en savoir plus sur notre approche de la collecte, du traitement et de la protection des données sensibles, consultez notre document « Politique de protection des données personnelles ».

Détails des conditions générales

Les présentes conditions détaillent les règles régissant l’accès et l’utilisation de notre site web.

2.1. Disponibilité du site

Bien que nous nous efforcions de maintenir une disponibilité constante du site, des interruptions peuvent se produire en raison d’opérations de maintenance, de mises à niveau du système, de réparations d’urgence ou de facteurs indépendants de notre volonté. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’indisponibilité du site.

2.2. Droits de suspension de l’accès

Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre accès au site web sans préavis si vous ne respectez pas les présentes conditions générales.

2.3. Droits de propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle liés au site web (y compris les marques, les logos, etc.) et au contenu nous appartiennent. Il vous est interdit de reproduire tout élément du site Web sous forme numérique ou imprimée. Toute utilisation contraire aux présentes conditions peut donner lieu à des poursuites judiciaires.

2.4. Exclusion de responsabilité

Nous ne sommes pas responsables des dommages directs résultant de l’utilisation des services de notre site web. Les pertes indirectes, les erreurs de transmission sur cette plate-forme numérique ou d’autres problèmes connexes ne sont pas non plus couverts par notre responsabilité.

2.5. Divulgation des publicités

Nous attirons votre attention sur le fait que notre site peut contenir des publicités commerciales conformes à la législation française. Les utilisateurs peuvent également s’opposer aux publicités en ligne qui utilisent le profilage.

3. Acceptation et révision des conditions 

3.1 Modification des conditions Le site se réserve le droit de modifier à tout moment les CGU, les fonctionnalités du site ou les règles de fonctionnement de certains services. Nous vous informerons de ces changements à l’avance et nous vous demanderons à nouveau votre consentement pour les services nouveaux ou modifiés. La non-acceptation des conditions révisées entraînera la perte de l’accès au service. 

3.2 Usage Rights Users posting original Content on our platform may grant the company’s Sites a non-exclusive, free license. This license allows the site, within the bounds of intellectual property laws, to display and technically modify this content as required. 

4. Obligations d’utilisation    

En utilisant notre site, vous acceptez les conditions d’utilisation suivantes : pas d’usurpation d’identité ; ne pas perturber l’accès au service des autres membres ; s’abstenir d’envoyer des contenus non sollicités tels que des spams ou des chaînes de lettres ; ne pas manipuler les identifiants pour dissimuler l’origine du contenu ; ne pas accéder au contenu d’autres utilisateurs ou le modifier sans autorisation, ou commenter là où cela n’est pas autorisé. 

5. Modération du contenu généré par les utilisateurs Nous nous réservons le droit de supprimer définitivement tout contenu généré par les utilisateurs sur nos sites web et jugé manifestement illégal: 

• Portant atteinte à la vie privée, au respect, à l’honneur, à la réputation, à la dignité ou au droit à l’image d’une personne (art. 9 du code civil).  
• Obscène, haineux, abusif, diffamatoire, nuisible, menaçant, sexiste, homophobe, etc.  
• Contenant des données personnelles, incitant à la discrimination, à la haine ou à la violence à l’encontre d’individus ou de groupes sur la base du sexe, de l’ethnie, de la nationalité, de la race ou de la religion.  
• Incitant au piratage informatique, violant les droits de propriété intellectuelle.  
• Inclure des liens vers des contenus violant la loi française.   
• Promouvoir la consommation de substances illégales ou d’articles réglementés tels que le tabac, l’alcool ou les médicaments.   
• Impliquer de la publicité ou des marques connues.   
• enfreindre les droits de propriété intellectuelle ou industrielle de tiers  
• susceptibles de constituer une violation de la loi sur la liberté de la presse ou une atteinte à la présomption d’innocence (article 9-1 du code civil français).